Les papiers à conserver par ordre alphabétique

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On les laisse souvent traîner sans savoir que certains papiers doivent être conservés précieusement. Voici la liste des papiers à conserver, classés par ordre alphabétique…

Actes de propriété et actes notariés A vie
Actes de reconnaissance d’enfants naturels A vie
Avis d’échéance et justificatifs de paiement des contrats d’assurance-vie 5 ans
Bulletins d’allocations chômage A vie
Bulletins de salaires A vie
Baux résiliés, états des lieux et quittances de loyer 5 ans
Bordereaux de versements des allocations familiales 2 ans
Bordereaux de versements en liquide, ordres de virements 10 ans
Carnet de santé A vie
Certificats et contrats de travail A vie
Contrats d’assurance et avis de réception de résiliation des contrats 2 ans
Contrat de mariage A vie
Diplômes A vie
Donations A vie
Dossiers médicaux (radios, examens, etc…) A vie
Doubles des lettres recommandées 2 ans
Dossiers de remboursements de sinistres 30 ans
Factures d’eau 2 ans
Factures d’électricité et de gaz 5 ans
Factures des entrepreneurs et des constructeurs 30 ans
Factures de téléphone, de ramonage, de déménagement 1 an
Frais de séjours en hôpital 30 ans
Jugement de divorce A vie
Justificatifs d’impôts sur le revenu (conserver jusqu’au 31 décembre 2001 les impôts réglés en 98) 3 ans
Justificatifs de paiement des cotisations de sécurité sociale et de retraite (pour les artisans et les commerçants) 3 ans
Justificatifs de paiement des salaires (employés de maison), des rentes viagères, des pensions alimentaires 5 ans
Livret de famille A vie
Livret militaire A vie
Notes de frais, d’hôtels ou de restaurants 1 an
Permis de construire 30 ans
Procès verbaux des assemblées générales 30 ans
Quittances de primes d’assurance (hors assurance-vie) 2 ans
Récépissés des envois en recommandé 1 an
Reconnaissances de dettes entre particuliers 30 ans
Redevance télévision 3 ans
Relevés de comptes bancaires ou postaux 10 ans
Relevés des charges de copropriété 30 ans
Relevés des points de retraite A vie
Remboursements de la Sécurité sociale 2 ans
Talons de chéquiers 10 ans
Titres de pensions civiles et militaires A vie

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